Le renouvellement du CSE

Version à jour du 08.07.2022

Cet article vous présente les modalités à suivre dans le cadre du renouvellement du Comité social et économique (CSE).

Tout replier
Tout déplier

Quand renouveler le CSE ?

 
Contenu réservé aux adhérents.

A la fin du mandat des membres du CSE en place

 
Contenu réservé aux adhérents.

En fonction de l'effectif au cours du dernier mandat

 
Contenu réservé aux adhérents.

Quelle est la procédure de renouvellement du CSE ?

 
Contenu réservé aux adhérents.

Comment s'organise le vote du nouveau CSE ?

 
Contenu réservé aux adhérents.

Comment se déroule le changement de CSE ?

 
Contenu réservé aux adhérents.

Pièces jointes :