La question de la qualification du temps de trajet du salarié est une thématique souvent abordée : est-ce ou non du temps de travail effectif qui doit être rémunéré ? La Cour de cassation a, à de nombreuses reprises, pu indiquer qu'il n'est pas possible d'avoir une position identique pour toutes les formes de trajets et qu'il faut regarder au cas par cas.

C'est ce qu'a pu rappeler la Haute juridiction dans deux arrêts du 7 juin 2023, qui était interrogée sur cette qualification de  « temps de travail effectif » pour deux formes de trajet, nous revenons sur le détail de ces affaires ci-dessous.

Vous pouvez également retrouver les arrêts de la Cour de cassation dans leur intégralité : Cass. soc. 7 juin 2023, n° 21-12.841 ; Cass. soc. 7 juin 2023, n° 21-22.445