ACM: Les nouvelles règles applicables

Version à jour du 09.09.2021
Date de vérification : 14.09.2021

Mise à jour de l'article suite à la mise en place du pass sanitaire et des scénarios sanitaire

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Les ACM sans hébergement

 

L’organisation des accueils collectifs de mineurs (ACM) sans hébergement doit être adaptée pour faire face à l’évolution de la situation épidémiologique et notamment sur les points suivants :

Exigences relatives au port du masque dépendant du scénario sanitaire 1,2,3,4.

Adaptation des règles de distanciation physique dépendant du scénario sanitaire 1,2,3,4.

Les dispositions du protocole sont applicables sur tout le territoire national y compris dans les outre-mer même si des mesures de lutte contre l’épidémie particulières sont mises en œuvre dans ces territoires.

Vous pouvez retrouver en pièces jointes de cet article:

  • Le protocole applicable dans les ACM sans hébergement ;
  • La FAQ relative aux ACM en période de crise sanitaire.

Les ACM et les accueils de scoutisme avec hébergement

 

D'après les dernières annonces du gouvernement, les ACM et les accueils de scoutismes avec hébergement devraient pouvoir rouvrir leurs portes au public à compter du 20 juin 2021. Nous sommes en attente des textes définitifs confirmant cette annonce.

En attendant, et cela est bon signe pour une confirmation de réouverture, le protocole sanitaire pour les ACM avec hébergement vient d'être validé le 8 juin par le Centre interministériel de crise (CIC). Ce protocole sera donc applicable qu'à compter du 20 juin lors de la réouverture des établissements.

Vous pouvez retrouver ce protocole en pièce jointe de cet article. 

Ce protocole prévoit notamment les dispositions suivantes :

Sont concernés par ce protocole, les séjours de vacances, les séjours courts, les séjours spécifiques (séjours sportifs, linguistiques, artistiques et culturels, rencontres européennes de jeunes, chantiers de jeunes bénévoles, rencontres de jeunes et séjours de cohésion organisés dans le cadre du Service National Universel) ainsi que les activités avec hébergement des accueils de scoutisme.
L’organisation d’activités avec hébergement des accueils de loisirs et des accueils de jeunes (activités accessoires ou mini camps) est également concernée.

A compter du 20 juin 2021 pourront être organisés, sur tout le territoire national, des accueils avec hébergement.
Ils pourront également être organisés au départ et à destination des outre-mer dans le respect des règles de circulation établies pour ces territoires. L’organisation d’accueils avec hébergement en provenance de l’étranger et l’organisation de séjours en dehors du territoire national sont soumis au respect des règles de circulation internationale applicables.

Le nombre total de mineurs accueillis n’est pas restreint. Il est fixé par l’organisateur pour tenir compte du respect de la distanciation physique et des gestes barrières, permettant ainsi d’apprécier la capacité d’accueil.
Le respect de la distanciation nécessite des locaux adaptés et une organisation particulière des activités.

Le nombre de lit par chambre sera fixé par l’organisateur. Les lits seront placés de sorte à respecter la distance de 2 mètre entre chaque tête de lit et, si cela n’est pas possible, tête-bêche.

Le port du masque « grand public filtration supérieure à 90% » ou chirurgical et en parfaite intégrité est obligatoire pour les encadrants et pour toute personne prenant part à l’accueil. Le port du masque est obligatoire dès 6 ans. Les masques sont fournis par les représentants légaux pour les mineurs et par l’organisateur pour les encadrants.

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