ACM: Les nouvelles règles applicables

Version à jour du 22.12.2020
Date de vérification : 22.12.2020

Retrouvez ici la dernière version du protocole sanitaire pour les ACM.

Ce protocole applicable aux accueils collectifs de mineurs sans hébergement a été validé le 17 décembre 2020 par le centre interministériel de crise. Ce protocole permet aux ACM d’adapter les modalités de fonctionnement des accueils au contexte sanitaire toujours marqué par l’épidémie de covid-19. Comme le rappelle M. DUJOL, Directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, "l’objectif recherché et partagé par tous est d’accueillir les mineurs dans des conditions garantissant à la fois l’accès à des loisirs éducatifs de qualité et le respect des mesures permettant de lutter contre l’épidémie prévues au décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire".

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Depuis le 30 octobre 2020, l’organisation des établissements scolaires et des accueils collectifs de mineurs (ACM) doit être adaptée.

Le protocole a bien fait l'objet d'une validation par le centre interministériel de crise (CIC). Il reprend largement les règles applicables aux établissements scolaires et notamment sur les points suivants :

Le port du masque obligatoire pour les mineurs de six ans et plus dans les espaces clos et dans les espaces extérieurs. Les encadrants ainsi que les responsables légaux, admis exceptionnellement sur les lieux accueils, porteront également un masque ;

Les activités devront être organisées par groupes de mineurs ;

Le brassage entre mineurs de groupes différents doit être limité. En fonction de leur taille, les ACM organisent le déroulement des activités pour limiter les croisements entre mineurs de groupes différents. Une attention particulière sera portée sur ce point, lors de l’arrivée et du départ des mineurs dans l’établissement, de la circulation des mineurs dans les bâtiments, des temps de pause ou temps libres entre activités et au moment de la restauration.

La distanciation physique d’au moins un mètre doit être respectée lorsqu’elle est matériellement possible, dans les espaces clos. Elle ne s’applique pas dans les espaces extérieurs entre mineurs d’un même groupe, y compris pour les activités sportives. Elle doit être maintenue, dans tous les cas, entre les élèves de groupes différents.

De plus, si cela n'est pas déjà fait, les règles sanitaires suivantes devront être mises en œuvre :

L’aération des locaux au minimum toutes les 2 heures, d’une durée d’au moins 15 minutes à chaque fois ;

Le nettoyage et la désinfection renforcées des locaux et matériels.