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CCN non commentée
CCN commentée
Avenants et Accords
Avenant n°123 - Forfait annuel en jours
Avenant n°131 - Dialogue social dans la branche
Avenant n°132 - Temps partiel (CCN Chap. 4)
Avenant n°133 - Temps partiel (CCN Chap. 12)
Avenant n°135 - Salaires
Avenant n°140 - Salaires
Avenant n°141 - Représentation des salariés
Avenant n°142 - Contrat d'intervention
Avenant n°143 - Formation professionnelle
Avenant n°145 - CDD saisonnier
Avenant n°146 - Organisme certificateur
Avenant n°147 - Mise à jour de la CCN Sport
Avenant Santé n°2 modifiant l'accord de 2015
Avenant n°148 - Entraîneur professionnel
Accord du 4 décembre 2020 relatif à l'APLD
Avenants n°151 et 152 - Temps partiel
Avenant n°153 - Dispositif Pro-A
Avenant n°154 - Mise à jour de la CCN Sport
Avenant n°155 - Minima conventionnels 2022
Avenant n°156 - Modification de l'annexe 1 de la CCN Sport relative aux CQP
Avenant n°157 - Prévoyance
Avenant n°170 Minima conventionnels sept 2022
Avenant n°171 - Dialogue social de branche
Avenant n°175 - Dispositif Pro-A (actualisation liste)
Avenant n°177 - Minima conventionnels (janvier et juillet 2023)
Avenant Santé n°3 modifiant l'accord de 2015
Avenant n°180 - Contribution paritarisme
Avenant n°188 - Taux régime de prévoyance
Avenant n°189 - Minima conventionnels 2024
Accord paritaire - Titre à finalité professionnelle "Administrateur de structure sportive"
Accord - Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Avenant n°197 - Temps partiel
Avenant n°198 - Temps de travail et Classifications
Avenant n°199 - Temps partiel Chapitre 12
Avenant n°200 - Refonte du chapitre XII et CDD spécifique
Avenant n°203 - Prévoyance (définition catégories objectives)
Avenant n°204 - Contrat de professionnalisation
Avenants CQP
Avenant n°134 CQP Technicien Sportif Baseball
Avenant n°137 CQP Technicien Equipements Escalade
Avenant n°139 CQP APS
Avenant n°144 CQP Instructeur Fitness
Avenant n°149 CQP Technicien Sportif Athlétisme
Avenant n°150 CQP Animateur Ski nautique
Avenant n°158 CQP Accompagnateur Raft et Nage en eau vive
Avenant n°159 CQP Instructeur Fitness
Avenant n°160 CQP Educateur mobilité à vélo
Avenant n°161 CQP Moniteur de skateboard
Avenant n°162 CQP Technicien sportif de vol en soufflerie
Avenant n°163 CQP Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique
Avenant n°164 CQP Technicien sportif d'athlétisme
Avenant n°165 CQP Moniteur d'arts martiaux
Avenant n°166 CQP Animateur des activités gymniques
Avenant n°167 CQP Guide de véhicules terrestres motorisés à guidons
Avenant n°168 CQP Animateur d’escalade sur structure artificielle
Avenant n°169 CQP Animateur de loisir sportif
Avenant n°172 CQP Animateur de mobilité à vélo
Avenant n°173 CQP Animateur d'athlétisme
Avenant n°174 CQP Animateur de tennis de table
Avenant n°176 CQP Moniteur de roller
Avenant n°178 CQP Moniteur de tir sportif
Avenant n°179 CQP Educateur de tennis
Avenant n°181 CQP Accompagnateur en téléski nautique
Avenant n°182 CQP Animateur ski nautique, wakeboard, engins tractés
Avenant n°183 CQP Moniteur d'aviron
Avenant n°184 CQP Moniteur de squash
Avenant n°185 CQP Moniteur de Canoë kayak et Sports de pagaie
Avenant n°186 CQP Initiateur de char à voile
Avenant n°187 CQP Plieur de parachutes de secours
Avenant n°190 CQP "Animateur tir à l'arc"
Avenant n°191 CQP "Moniteur football américain et de flag football"
Avenant n°192 CQP Technicien sportif baseball, softball, baseball
Avenant n°193 CQP Initiateur voile
Avenant n°194 CQP Moniteur arts martiaux
Avenant n°195 CQP "Moniteur sports à roulettes"
Avenant n°196 CQP "Technicien sportif rugby à XV"