Textes conventionnels

CCN non commentée

CCN commentée

Avenants et Accords

Avenant n°123 - Forfait annuel en jours

Avenant n°131 - Dialogue social dans la branche

Avenant n°132 - Temps partiel (CCN Chap. 4)

Avenant n°133 - Temps partiel (CCN Chap. 12)

Avenant n°135 - Salaires

Avenant n°140 - Salaires

Avenant n°141 - Représentation des salariés

Avenant n°142 - Contrat d'intervention

Avenant n°143 - Formation professionnelle

Avenant n°145 - CDD saisonnier

Avenant n°146 - Organisme certificateur

Avenant n°147 - Mise à jour de la CCN Sport

Avenant Santé n°2 modifiant l'accord de 2015

Avenant n°148 - Entraîneur professionnel

Accord du 4 décembre 2020 relatif à l'APLD

Avenants n°151 et 152 - Temps partiel

Avenant n°153 - Dispositif Pro-A

Avenant n°154 - Mise à jour de la CCN Sport

Avenant n°155 - Minima conventionnels 2022

Avenant n°156 - Modification de l'annexe 1 de la CCN Sport relative aux CQP

Avenant n°157 - Prévoyance

Avenant n°170 Minima conventionnels sept 2022

Avenant n°171 - Dialogue social de branche

Avenant n°175 - Dispositif Pro-A (actualisation liste)

Avenant n°177 - Minima conventionnels (janvier et juillet 2023)

Avenant Santé n°3 modifiant l'accord de 2015

Avenant n°180 - Contribution paritarisme

Avenant n°188 - Taux régime de prévoyance

Avenant n°189 - Minima conventionnels 2024

Accord paritaire et avenants - Titre à finalité professionnelle "Administrateur de structure sportive"

Accord - Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n°197 - Temps partiel

Avenant n°198 - Temps de travail et Classifications

Avenant n°199 - Temps partiel Chapitre 12

Avenant n°200 - Refonte du chapitre XII et CDD spécifique

Avenant n°203 - Prévoyance (définition catégories objectives)

Avenant n°204 - Contrat de professionnalisation

Avenant n°205 - Prévoyance (taux de cotisation)

Avenant Santé n°4 modifiant l'accord de 2015

Avenant 210 - Minima conventionnels au 1er juillet 2025 et au 1er janvier 2026

Accord paritaire - Titre à finalité professionnelle "Technicien territorial de basketball"

Avenant n°214 - Paritarisme

Avenant n°215 - Reconversion ou promotion par alternance

Avenant n°216 - Dialogue social de branche (nombre de représentants OSR par instance)

Avenant n°221 - Période de reconversion (PREC)

Accords et avenants CQP et CCP

Avenant n°137 CQP Technicien Equipements Escalade

Avenant n°139 CQP APS

Avenant n°158 CQP Accompagnateur Raft et Nage en eau vive

Avenant n°159 CQP Instructeur Fitness

Avenant n°161 CQP Moniteur de skateboard

Avenant n°162 CQP Technicien sportif de vol en soufflerie

Avenant n°163 CQP Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique

Avenant n°164 CQP Technicien sportif d'athlétisme

Avenant n°166 CQP Animateur des activités gymniques

Avenant n°167 CQP Guide de véhicules terrestres motorisés à guidons

Avenant n°168 CQP Animateur d’escalade sur structure artificielle

Avenant n°169 CQP Animateur de loisir sportif

Avenant n°172 CQP Animateur de mobilité à vélo

Avenant n°173 CQP Animateur d'athlétisme

Avenant n°174 CQP Animateur de tennis de table

Avenant n°176 CQP Moniteur de roller

Avenant n°178 CQP Moniteur de tir sportif

Avenant n°179 CQP Educateur de tennis

Avenant n°181 CQP Accompagnateur en téléski nautique

Avenant n°182 CQP Animateur ski nautique, wakeboard, engins tractés

Avenant n°183 CQP Moniteur d'aviron

Avenant n°184 CQP Moniteur de squash

Avenant n°185 CQP Moniteur de Canoë kayak et Sports de pagaie

Avenant n°186 CQP Initiateur de char à voile

Avenant n°187 CQP Plieur de parachutes de secours

Avenant n°190 CQP "Animateur tir à l'arc"

Avenant n°191 CQP "Moniteur football américain et de flag football"

Avenant n°192 CQP Technicien sportif baseball, softball, baseball

Avenant n°193 CQP Initiateur voile

Avenant n°194 CQP Moniteur arts martiaux

Avenant n°195 CQP "Moniteur sports à roulettes"

Avenant n°196 CQP "Technicien sportif rugby à XV"

Avenant n°201 CQP "TSARE"

Avenant n°202 CQP "Educateur grimpe arbre"

Avenant n°206 CQP "Animateur d'escalade sur structure artificielle"

Avenant n°207 CQP "Moniteur vol à plat en soufflerie"

Avenant n°208 CQP "Animateur de badminton"

Avenant n°209 CQP "Animateur d'échecs"

Accord paritaire - CCP "Mobiliser les activités socio-sportives comme outil d’insertion pour les publics en situation de vulnérabilité"

Accord paritaire - CCP "Conduite d'une séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë kayak et sports de pagaie en mer"

Accord paritaire - CCP "Accompagner un projet sportif individualisé en parasport adapté"

Accord paritaire - CCP "Conduite d'une séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë kayak et sports de pagaie en eau vive"

Accord paritaire - CCP "Encadrer le vol en soufflerie 3D"