Textes conventionnels

CCN non commentée

CCN commentée

Avenants et Accords

Avenant n°123 relatif au Forfait annuel en jours

Avenant n°132 relatif au temps partiel chap 4

Avenant n°135 relatif aux salaires

Avenant n°141 relatif à la représentation des salariés

Avenant n°143 relatif à la formation professionnelle

Avenant n°146 relatif à l'organisme certificateur

Avenant Santé n°2 modifiant accord de 2015

Accord du 4 décembre 2020 relatif à l'APLD

Avenant n°153 relatif à la Pro-A

Avenant n°155 Minima conventionnels 2022

Avenant n°157 relatif à la prévoyance

Avenant n°171 relatif au dialogue social de branche

Avenant n°177 - Minima conventionnels (janvier et juillet 2023)

Avenant n°131 relatif au dialogue social dans la branche

Avenant n°133 relatif au temps partiel chap 12

Avenant n°140 relatif aux salaires

Avenant n°142 relatif au contrat d'intervention

Avenant n°145 relatif au CDD saisonnier

Avenant n°147 relatif à la mise à jour de la CCNS

Avenant n°148 relatif à l'entraîneur professionnel

Avenants n°151 et 152 relatif au temps partiel

Avenant n°154 relatif à la mise à jour de la CCNS

Avenant n°156 du 17 février 2022 - Annexe 1 de la CCN du sport du 07 juillet 2005 relative aux CQP

Avenant n°170 Minima conventionnels sept 2022

Avenant n°175 Pro-A (actualisation liste)

Avenants CQP