Textes conventionnels

CCN non commentée

CCN commentée

Avenants et Accords

Avenant n°123 - Forfait annuel en jours

Avenant n°132 - Temps partiel (CCN Chap. 4)

Avenant n°135 - Salaires

Avenant n°141 - Représentation des salariés

Avenant n°143 - Formation professionnelle

Avenant n°146 - Organisme certificateur

Avenant Santé n°2 modifiant l'accord de 2015

Accord du 4 décembre 2020 relatif à l'APLD

Avenant n°153 - Dispositif Pro-A

Avenant n°155 Minima conventionnels 2022

Avenant n°157 - Prévoyance

Avenant n°171 - Dialogue social de branche

Avenant n°177 - Minima conventionnels (janvier et juillet 2023)

Avenant n°180 - Contribution paritarisme

Avenant n°189 Minima conventionnels 2024

Avenant n°131 - Dialogue social dans la branche

Avenant n°133 - Temps partiel (CCN Chap. 12)

Avenant n°140- Salaires

Avenant n°142 - Contrat d'intervention

Avenant n°145 - CDD saisonnier

Avenant n°147 - Mise à jour de la CCN Sport

Avenant n°148 - Entraîneur professionnel

Avenants n°151 et 152 - Temps partiel

Avenant n°154 - Mise à jour de la CCN Sport

Avenant n°156 - Modification de l'annexe 1 de la CCN Sport relative aux CQP

Avenant n°170 Minima conventionnels sept 2022

Avenant n°175 - Dispositif Pro-A (actualisation liste)

Avenant Santé n°3 modifiant l'accord de 2015

Avenant n°188 - Taux régime de prévoyance

Avenants CQP