Textes conventionnels

CCN non commentée

CCN commentée

Avenants et Accords

Avenant n°131 - Dialogue social dans la branche

Avenant n°133 - Temps partiel (CCN Chap. 12)

Avenant n°140 - Salaires

Avenant n°142 - Contrat d'intervention

Avenant n°145 - CDD saisonnier

Avenant n°147 - Mise à jour de la CCN Sport

Avenant n°148 - Entraîneur professionnel

Avenants n°151 et 152 - Temps partiel

Avenant n°154 - Mise à jour de la CCN Sport

Avenant n°156 - Modification de l'annexe 1 de la CCN Sport relative aux CQP

Avenant n°170 Minima conventionnels sept 2022

Avenant n°175 - Dispositif Pro-A (actualisation liste)

Avenant Santé n°3 modifiant l'accord de 2015

Avenant n°188 - Taux régime de prévoyance

Accord paritaire - Titre à finalité professionnelle "Administrateur de structure sportive"

Avenant n°197 - Temps partiel

Avenant n°199 - Temps partiel Chapitre 12

Avenants CQP