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Contrats à Durée Déterminée
Modèle d'avenant pour renouvellement du CDD à terme précis
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Modèle d'avenant pour une mise à disposition temporaire
Modèle d'avenant pour passage temporaire à temps partiel dans le cadre d'un congé parental
Modèle d'avenant CDI Modification des fonctions et du niveau
Modèle d'avenant CDI Modification de la durée contractuelle de travail
Modèle d'avenant pour passage temporaire à temps partiel dans le cadre d'un mi temps thérapeutique
Modèle d'avenant passage en télétravail
Modèle d'avenant prolongation d'un CDD en CDI
Obligations de l'employeur en matière d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Modèle d'Affichage obligatoire
Modèle de Charte sur le droit à la déconnexion
Modèle d'accord d'entreprise Télétravail
Modèle de Charte Télétravail
Modèle de réglement intérieur
Modèle de Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels (DUERP)
Modèle de Charte informatique
Licenciement pour motif personnel
Modèles convocation entretien préalable licenciement pour insuffisance professionnelle
Modèle de lettre de notification licenciement pour insuffisance professionnelle
Modèles convocation entretien préalable licenciement pour inaptitude
Modèle de lettre de notification licenciement pour inaptitude
Modèles convocation entretien préalable licenciement pour faute sérieuse
Modèle de lettre de notification licenciement pour faute sérieuse
Modèles convocation entretien préalable licenciement pour faute grave ou lourde
Modèle de lettre de notification licenciement pour faute grave ou lourde
Modèles convocation entretien préalable licenciement pour absence prolongée
Modèle de contrat de prestation de service avec un auto-entrepreneur
Modèle de contrat de prestation de service avec une association
Représentants du personnel
Modèle de règlement intérieur de CSE entreprise de 50 salariés et plus
Modèle DUE Forfait Mobilités Durables
Négociation d'entreprise
Modèle d'accord d'entreprise tout sujet
Contrats à Durée Indéterminée
CDI à Temps complet
CDI à Temps partiel
CDI Modulation Temps complet
CDI Modulation Temps partiel
Contrats aidés
CDD Parcours Emploi Compétences PEC
Clause contractuelles particulières
Modèle de clause de dédit-formation
Modèle de clause de non-concurrence
Durée du travail
Modèle d'accord d'entreprise pour aménagement du temps complet sur l'année
Modèle d'accord d'entreprise pour un aménagement du temps partiel sur l'année
Modèle compte rendu entretien annuel cadre au forfait jour
Gestion des congés
Modèle de courrier accusant réception d'une demande de congé parental
Modèle de réponse suite à la demande d'un salarié pour passer d'un congé parental total à un congé parental partiel
Pouvoir disciplinaire de l'employeur
Modèle de courrier mise en demeure absence injustifiée
Licenciement pour motif économique
Modèles de courriers convocation entretien préalable licenciement éco individuel
Modèle de lettre de rupture du CDI en cas d'adhésion au CSP salarié moins d'1 an
Modèle de lettre de rupture du CDI en cas d'adhésion au CSP salarié 1 an et plus
Modèle de lettre de notification licenciement éco - salarié absent à l'entretien préalable
Modèle de lettre de notification licenciement éco - salarié a refusé le CSP
Modèle de lettre de notification licenciement éco - Attente de la réponse du salarié sur CSP
Modèle de courrier de proposition modification du contrat de travail pour motif économique
Rupture conventionnelle
Modèle de courrier de proposition pour un entretien de rupture conventionnelle
Modèle de convention de rupture conventionnelle
Rupture anticipée du CDD
Rupture d'un commun accord
Rupture pour faute grave du salarié
Rupture pour inaptitude du salarié
Documents de fin de contrat
Modèle de solde de tout compte
Modèle de certificat de travail
Modèle de lettre portant délégation de pouvoirs
Modèle DUE Prime de partage de la valeur
Pour l'entretien professionnel
Modèle de support pour conduite de l'entretien professionnel
Modèle d'un guide pour la conduite de l'entretien professionnel
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