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Avenant 191 complétant liste Pro-A
Avenant 192 du 12 avril 2022 relatif aux temps de préparation des négociateurs
Avenant 193 Salaires conventionnels
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Avenant prorogation avt 163 et 164 tps partiel
Accord relatif au dispositif de l'intéressement
Accord du 10 décembre 2020 relatif à l'APLD et Avenant du 29 novembre 2022
Accord relatif à l'organisme certificateur paritaire de branche
Avenant 196 Temps de préparation des salariés exerçant des missions de face à face éducatif et/ou pédagogique relevant de la grille générale
Avenants 198, 199 et 200 Salaires conventionnels
Avenant 201 Temps partiel grille générale
Avenant 202 Temps partiel grille spécifique Animateur-technicien et Professeur
Avenant 203 Régimes de prévoyance et Frais de santé
Avenant 205 Valeurs de point 2025