TOUTES NOS RESSOURCES

Trier :
Sport

Nouveaux minima conventionnels pour l'année 2023 dans la branche Sport

Partant des dernières négociations des minima conventionnels (avenants n°155 et n°170) dans la branche, les partenaires sociaux, ayant la volonté de négocier au-delà des éventuelles futures revalorisations du SMIC et afin de donner de la visibilité aux structures, ont signé le 29 novembre 2022 un...

Publié le 16 janvier 2023
Sport

Extension d'avenants relatifs à différents CQP dans la branche SPORT

Les partenaires sociaux ont signé plusieurs avenants CQP relatifs aux disciplines suivantes :
Avenant n°164 - Technicien sportif d'athlétisme (cliquer ICI) ;
Avenant n°165 - Moniteur d'arts martiaux (cliquer ICI) ;
Avenant n°166 - Animateur des activités gymniques (cliquer ICI) ;
Aven...

Publié le 16 janvier 2023
Sport

Extension de l'avenant n°170 du 30 juin 2022 relatif aux minima conventionnels

L'avenant n°170 du 30 juin 2022 relatif aux minima conventionnels a été étendu par un arrêté du 29 novembre 2022 (JO 10/12/2022).
Retrouvez les détails des stipulations de cet accord et le texte intégral de celui-ci dans votre espace adhérent.

Publié le 12 décembre 2022
Sport

Signature d'un avenant (n°171) relatif au dialogue social de branche

Afin de favoriser le dialogue social au niveau de la branche, les partenaires sociaux ont signé le 30 juin 2022 un accord relatif à la prise en charge des frais induis par la tenue de réunion par collège (ce remboursement sera réalisé par le Fonds d'Aide au Développement du Paritarisme - FADP...

Publié le 12 décembre 2022
Sport

Signature et extension de l'avenant 154 relatif à la mise à jour du texte de la CCN

Toujours dans l'idée de mettre à jour le texte de la CCN par rapport aux dernières lois et réglements, les partenaires sociaux continuent de négocier des avenants prévoyant la réécriture de certaines dispositions du texte conventionnel.
Dans la continuité de ces travaux, les partenaires socia...

Publié le 09 novembre 2022
Sport

Extension de l'avenant 157 dans la branche du sport

Les partenaires sociaux ont signé le 17 février dernier l'avenant 157 prenant acte de l'augmentation des cotisations prévoyance dans la branche. Nous rappelons que ces nouveaux taux de cotisation prévoyance sont applicables depuis le 1er juillet 2022.
Cet avenant vient d'être étendu p...

Publié le 17 août 2022
Sport

Signature d'un avenant salaire dans la branche du Sport


Les partenaires sociaux ont signé le 30 juin 2022 un nouvel avenant 170 relatif aux minima conventionnels applicables à compter du 1er septembre 2022.
Les adhérents peuvent retrouver l'intégralité de l'avenant en cliquant ICI.

Publié le 17 août 2022
Sport

Extension de l'avenant 155 relatif aux minima conventionnels dans la branche du sport

Le 15 décembre 2021, les partenaires sociaux ont signé un avenant 155 afin de revaloriser les salaires minima de la branche pour 2022.
Cet avenant vient d'être étendu par la DGT par un arrêté du 23 mai 2022 publié au JO du 3 juin.
Pour retrouver l'intégralité de l'avenant dans votre e...

Publié le 03 juin 2022
Sport

Signature d'avenants relatifs à différents CQP dans la branche SPORT

Le 25 mars 2022, les partenaires sociaux ont signé plusieurs avenants CQP relatifs aux disciplines suivantes.
N°158 – Accompagnateur raft et de nage en eau vive - (article ici)
N°159 – Instructeur Fitness - (article ici)
N°160 – Educatuer de mobilité à vélo - (article ici)
N°161 – Moniteur de...

Publié le 10 mai 2022
Sport

SPORT : Commission Sport Professionnel

SPORT : Commission Sport Professionnel le 17 décembre 2021

Publié le 03 décembre 2021