Version à jour du 09.10.2024
Date de vérification : 06.08.2025
Cet article vous présente les régles légales et conventionnelles pour gérer le temps de travail d'un salarié embauché en CDD ou CDI dans le cadre d'une modulation à temps partiel prévue à l'article 5.2.4 de la CCN et notamment comment gérer son planning.
Quelle est la durée du travail et l’organisation du temps de travail ?
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Comment répartir le temps de travail et communiquer le planning ?
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Comment gérer les congés payés ?
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Acquisition et prise des congés payés
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Communication des dates de congés payés
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Maintien de salaire lors de la prise des congés payés
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Le salarié peut il dépasser la durée annuelle contractuelle?
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Et si mon salarié travaille un jour de repos hebdomadaire ou après 22h ?
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Comment gérer les heures en moins au cours de la période de référence ?
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Comment gérer une entrée et sortie en cours de mois ?
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