Les autres formes d'avantages

Version à jour du 18.02.2021
Date de vérification : 23.01.2023

Mise à jour de l'article pour ajouter des précisions quant aux annonces exceptionnelles concernant les bons et cadeaux liés au JO 2024 et à la Coupe du monde de rugby 2023 (cf. Partie "Exonérations ciblées").

Cet article recense l'ensemble des avantages financiers autres que la rémunération directe tels que les avantages en nature, les titres restaurants, les bons d'achats, les chèques vacances et les aides pour garde d'enfant.

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Les avantages en nature

 
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Qu'est ce qu'un avantage en nature?

 
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Comment gérer l'avantage en nature dans le contrat de travail ?

 
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Comment gérer l'avantage en nature au niveau de la paie ?

 
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Les bons d'achats / cadeaux

 
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Attribution par l'employeur : uniquement en l'absence d'un CSE gérant les ASC

 
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Présomption de non-assujettissement des bons d'achat et cadeaux

 
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Exonérations ciblées

 
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Les chèques vacances

 
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Quelles sont les conditions d'attribution?

 
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Comment sont ils financés?

 
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Quel est le régime fiscal de la contribution employeur?

 
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Quel est le régime social de la contribution employeur?

 
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Les titres restaurants

 
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Les règles de mise en place

 
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Pour quels salariés?

 
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Comment supprimer leur attribution?

 
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Quel est leur régime social?

 
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Les aides pour garde d'enfant

 
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Qu’est-ce que l’aide pour garde d’enfants ?

 
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A qui puis-je accorder des CESU ?

 
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Quels avantages pour l'employeur?

 
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