L'accident du travail, la maladie professionnelle et l'accident de trajet

L'accident du travail, la maladie professionnelle et l'accident de trajet

ÉCLAT

Version à jour du 14.06.2024

Date de vérification : 14.06.2024

Cet article présente les régles légales et conventionnelles pour gérer un arrêt de travail suite à un accident du travail ou une maladie professionnelle.

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Comment distinguer un accident du travail, d’un accident de trajet ou d’une maladie professionnelle ?

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L’accident du travail

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L’accident de trajet

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La maladie professionnelle

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Quelles sont les obligations de l’employeur et du salarié face à un accident du travail/de trajet / maladie professionnelle ?

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Les démarches du salarié

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Les démarches de l’employeur

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Que faire si l’employeur veut contester le caractère professionnel de l’accident ?

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Comment dois-je gérer la paie de mon salarié durant son absence pour accident ou maladie professionnelle ?

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Le maintien de salaire par l’employeur

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L’indemnisation par la caisse de prévoyance

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Quels sont les effets de l'arrêt sur le contrat de travail ?

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L’obligation de repos du salarié

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Les conséquences sur la période d’essai

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Les conséquences sur les congés payés et l’ancienneté

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Les conséquences sur les jours fériés

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Les conséquences sur le préavis

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L’interdiction de rompre le contrat

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Quelles démarches dois-je effectuer avant la reprise effective du travail ?

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La visite médicale de reprise

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La réintégration dans le même emploi ou un emploi équivalent

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